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Je déménage à Calgary, puis-je garder les enfants avec moi ?

08 août 2012 | Vol. 7 No. 7
par: L'équipe

Lorsqu’un couple se sépare, il n’est pas toujours facile de décider de ce qu’il adviendra de la garde des enfants.

Mais quand un des deux parents déménage à plusieurs centaines, voire quelques milliers de kilomètres, il est encore plus difficile de trancher la question, parce que, inévitablement, les enfants seront privés de voir un de leurs parents pendant de longues périodes et que, forcément, ce parent sera privé d’exercer concrètement son rôle parental pendant tout aussi longtemps.

Dans un tel cas, tout comme dans tous les cas où un tribunal doit rendre une décision relative à un enfant, il doit étudier et décider où se situe le meilleur intérêt de l’enfant.

Donc, le seul fait du déménagement, par exemple, de la mère dans l’Ouest canadien n’est pas suffisant en soi pour faire échec à sa demande de garde de l’enfant.

Selon la preuve qui est présentée, il peut parfois être davantage perturbant pour l’enfant de vivre avec un parent en restant dans son milieu de vie habituel que de déménager avec l’autre parent dans un endroit très éloigné de ce milieu de vie dans lequel l’enfant a toujours vécu jusqu’à présent.

L’inverse peut être tout aussi vrai.  Ainsi, la cour a refusé à un parent de déménager avec l’enfant dans une autre ville, parce que ce déménagement aurait entraîné une perturbation trop grande pour cet enfant qui aurait dû vivre ainsi un troisième changement d’école en 18 mois, risquant de perdre ses acquis scolaires en plus de ses amis.

Plusieurs jugements ont également ordonné un changement de garde de la mère au père lorsque la mère voulait aller vivre à l’étranger avec son nouveau conjoint et que la garde d’un enfant handicapé était en cause.

Dans plusieurs de ces cas, les tribunaux ont décidé qu’un déménagement serait d’autant plus perturbateur pour l’enfant que celui-ci  recevait ici des traitements spécifiques à sa condition et qu’il fréquentait une école spécialisée.

Bref, il s’agit d’un domaine dans lequel les décisions des tribunaux varient beaucoup d’un dossier à l’autre. Ce qu’un juge percevra comme étant le meilleur intérêt de l’enfant dépendra beaucoup de la preuve qui lui sera présentée. Les éléments principaux considérés  dans cette situation  sont les liens développés par l’enfant avec chacun des parents, les relations avec des amis ainsi qu’avec la famille élargie, l’âge des enfants, la possibilité de découvrir une autre culture et de faire l’apprentissage d’une autre langue, les risques sur le plan scolaire, etc. , toujours en tenant compte de la personnalité de l’enfant et de sa perception face à ce changement qui l’attend et, bien sûr, de la capacité parentale des deux parents.

Dans de telles situations, le parent qui est privé de la garde régulière des enfants se voit normalement accorder de généreux droits d’accès pendant les périodes de vacances, tant en été que durant les Fêtes.



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Nous ne pouvons pas tous être des héros. Il faut bien des gens pour attendre sur le trottoir et applaudir à leur passage.

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